1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site complio.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
2. Éditeur du site
| Raison sociale | DPLIANCE SAS |
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée (SAS) |
| Siège social | 24 Boulevard du Grand Cerf, 86000 Poitiers, France |
| Capital social | 5 000 € |
| RCS | RCS de Poitiers N°853.089.142 |
| SIRET | 853 089 142 00014 |
| TVA intracommunautaire | FR37 853 089 142 |
| Email de contact | support@complio.fr |
3. Directeur de publication
M. Ammar-Boudjelal Hichem, en qualité de Président de la société Dpliance SAS.
4. Hébergement
| Hébergeur | Scaleway SAS |
| Adresse | 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France |
| Site web | www.scaleway.com |
Les données de l'application sont hébergées sur des serveurs situés en France. La conformité RGPD de l'hébergeur a été vérifiée préalablement à tout transfert de données personnelles.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site complio.fr (textes, images, logos, éléments graphiques, logiciels) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Dpliance SAS.
Toute reproduction, représentation, transmission, adaptation ou extraction, totale ou partielle, du contenu du site, sans autorisation expresse, préalable et écrite de Dpliance, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques « Dpliance », « Complio » et « Cookilio » sont des marques déposées auprès de l'INPI. Toute utilisation non autorisée est interdite et fera l'objet de poursuites.
6. Données personnelles
Les informations relatives au traitement de vos données à caractère personnel sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
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Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre informatif et ne revêtent aucune valeur contractuelle, à l'exception des conditions générales de vente et d'utilisation. Malgré des mises à jour régulières, Dpliance ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées.
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9. Liens hypertextes
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10. Droit applicable
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